Le site www.enerd2.fr est la propriété de ENERD2, Société par Actions Simplifiée, au capital social de 2 000 000 d’euros, immatriculée au registre du Commerce et des Sociétés de Strasbourg, sous le numéro 811 374 032, dont le numéro de TVA intracommunautaire est le FR 09 4003 1000 0100 0043 6082 B57 et dont le siège social est situé :
10, rue Oberlin
BP 50011
67080 Strasbourg Cedex
Le directeur de la publication du site www.enerd2.fr est Monsieur Eric Fullenwarth, en qualité de Président.
Le site a été réalisé par :
Adeliom, agence digitale : adeliom.com
Le siter est hébergé par :
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France – 09 72 10 10 07
Les éléments constituant le présent Site, développés par ENERD2 ou pour son compte sont la propriété de ENERD2.
Ils sont protégés par la législation applicable en matière de droit d’auteur, de droit des marques, de droit des dessins et modèles et de concurrence déloyale.
Les copies des documents contenus dans ce site ne peuvent être faites qu’à titre d’information et exclusivement pour un usage strictement privé.
Aucune licence, ni aucun autre droit que celui de consulter le site, n’est conféré à quiconque au regard des droits de propriété intellectuelle.
Sauf mentions contraires, les dénominations sociales, les logos, les produits et marques cités dans ce site web sont la propriété de ENERD2.
Ils ne peuvent être utilisés sans l’autorisation écrite préalable de ENERD2.
Toute personne ne respectant pas les dispositions légales applicables se rend coupable du délit de contrefaçon et est passible des sanctions pénales prévues par la loi, nonobstant tout autre recours de ENERD2.
Icônes provenant de Freepik du site www.flaticon.com sous licence CC BY 3.0 (Vincent) ??
Chaque visiteur du site www.enerd2.fr qui fournit des informations à ENERD2, par le biais de ce site, lui consent l’intégralité des droits transférables relatifs à cette information et autorise ENERD2 à en faire l’usage qui lui plaira. Les informations ainsi fournies par les visiteurs seront considérées comme non confidentielles, et devront être exactes, licites et ne pas nuire aux intérêts des tiers.
Il est également rappelé que, conformément à la loi du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et libertés telle que modifiée, le visiteur dispose d’un droit d’opposition, d’accès et de rectification des données personnelles qu’il aurait pu fournir. Ce droit peut être exercé à tout moment par l’envoi d’un courrier à l’adresse suivante :
ENERD2
10, rue Oberlin
BP 50011
67080 Strasbourg Cedex
La modification ou la suppression des informations fournies interviendra dans les meilleurs délais.
ENERD2 exclut toute garantie (garantie de qualité, d’adéquation à un usage particulier, de propriété et d’absence de contrefaçon) quelle qu’elle soit quant au contenu du site.
Est également exclue toute responsabilité s’agissant des dommages (directs, indirects, accessoires, spéciaux, punitifs) résultant de l’utilisation ou du fonctionnement du site, propriété de ENERD2.
